MailSimple

Conditions d'utilisation

État actuel : site + liste d'attente

MailSimple est en pré-lancement. Le site présente le service prévu; la liste d'attente vous réserve un accès fondateur au prix verrouillé. S'inscrire ne crée aucune obligation d'achat, de votre côté comme du nôtre.

Le service (au lancement)

Utilisation acceptable

Disponibilité

On vise la fiabilité totale, mais aucun service n'est parfait — des maintenances et pannes peuvent survenir. Les détails de disponibilité (SLA) seront publiés au lancement.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, la responsabilité de MailSimple est limitée aux montants payés pour le service au cours des 12 derniers mois. Rien ici ne limite vos droits sous la Loi sur la protection du consommateur du Québec.

Loi applicable

Québec, Canada. Litiges : tribunaux du district judiciaire où réside le défendeur, ou tel que prévu par la loi applicable au consommateur.

Contact

Questions : hello@mailsimple.ca